Le Petit Diplodocus

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Conditions générales de vente Le Petit Diplodocus

Les conditions générales de ventes présentes ci-dessous concernent exclusivement les ventes de vêtements et accessoires pour bébés, affiches décoratives et faires-parts de naissance réalisées par Le Petit Diplodocus, dont le siège social se situe au 41 Rue des Campanules 62110 Hénin-Beaumont, France, EURL inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Arras sous le numéro 921 378 931. Ces conditions s’appliquent sur l’ensemble du site www.lepetitdiplodocus.fr et tous les produits en vente sur le site, ainsi que pour toute vente qui s’effectue lors d’événements type salon, foire ou exposition.

Les produits vendus sont réservés aux particuliers et destinés à une utilisation strictement personnelle. Toute utilisation des produits dans un cadre professionnel ou en lien avec une activité professionnelle est strictement interdite.

L’acquisition d’un bien à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par le client des présentes conditions générales de vente.

Le Petit Diplodocus se réserve la possibilité de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Néanmoins, les Conditions Générales de Vente applicables à la commande passée par un Client sur le site sont celles acceptées lors du passage de la commande.

Article 1 : Produits

Les articles présents sur le site Le Petit Diplodocus sont imaginés et sérigraphiés à la commande dans notre atelier du Nord de la France.
Les produits proposés à la vente, sont accompagnés d’un descriptif détaillé et les visuels présentés sur le site sont les plus fidèles possibles mais ils peuvent présenter de légères différences avec le produit reçu, notamment dû au travail manuel de la sérigraphie ne pouvant garantir une similitude parfaite de la couleur ou une précision exacte de l’emplacement et de la taille d’impression.
Les produits sont proposés à la vente dans la limite des stocks disponibles et à défaut de disponibilité, Le Petit Diplodocus s’engage à en informer au plus vite le client qui a passé commande et le redirigera vers une modification ou annulation de la commande.

Article 2 : Prix

Les prix figurants sur le site sont indiqués en euros (€) et toutes taxes comprises (TTC), pour la France Métropolitaine et l’Union Européenne, hors frais de livraisons, sauf indication contraire.

Les prix indiqués tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Si le taux de TVA venait à être modifié, ces changements pourraient être répercutés sur le prix des articles.
Le Petit Diplodocus se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits seront alors facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande, sous réserve de leurs disponibilités.

Article 3 : Paiement

Le montant total de la commande est exigible à la commande.
Toute commande est payable et euros et par carte bancaire (CB, Visa, Mastercard).
Le paiement est assuré par notre partenaire Stripe. Les données sensibles, telles que le numéro de carte bancaire du client et sa date d’expiration, sont entièrement cryptées et protégées grâce à un protocole SSL afin d’empêcher que les informations échangées puissent être interceptées en clair par un tiers au cours de la transaction.
De plus, nous utilisons le système de paiement par authentification “3D secure” dans le cadre de la lutte anti-fraude des paiements par carte bancaire.
Il s’agit d’une procédure d’authentification qui vous protège contre une éventuelle utilisation frauduleuse de votre carte bancaire.

Article 4 : Commande

Toute personne souhaitant réaliser un achat sur notre site devra obligatoirement transmettre ses coordonnées, notamment nom, prénom, adresse, e-mail et numéro de téléphone. Le client devra ensuite vérifier les informations transmises ainsi que le récapitulatif de sa commande, avant de la valider. Le client doit s’assurer que ses coordonnées sont exactes. Dans le cas contraire, Le Petit Diplodocus ne sera en aucun cas responsable si le colis n’est pas livré à l’endroit souhaité.
Toute commande vaut acceptation expresse et irrévocable des prix et des descriptions des produits disponibles à la vente et ne sera validée qu’après acceptation du paiement.
Une fois la commande validée, un récapitulatif de la commande est automatiquement envoyé au client par mail, quelques minutes après la validation de celle-ci.
Un mail vous sera également envoyé afin de vous confirmer l’expédition de votre commande.

Le client peut demander l’annulation de sa commande dans la rubrique “Mes Commande” de la page Mon Compte si celui-ci dispose d’un compte client. Dans le cas contraire, il devra envoyer sa demande par mail à contact@lepetitdiplodocus.fr.

Toute demande d’annulation se verra refusée si la demande intervient après la production des produits ou après remise au transpoteur. Il faudra dans ce cas procéder à un retour.

Le Petit Diplodocus se réserve le droit de refuser une commande qu’il considérerait comme un risque dû à un litige antérieur. De même, nous nous réservons le droit de suspendre la livraison d’une commande en cas de problème dans le processus de paiement.

Article 5 : Livraison

Les livraisons sont effectuées à l’adresse indiquée par le client au moment du passage de la commande. Celle-ci ne peut plus être modifiée une fois la commande remise au transporteur.
Notre délai de fabrication et de préparation est de 1 à 3 jours ouvrés et le délai de livraison varie selon le mode d’expédition choisi ainsi que le pays d’expédition. Pour connaitre les tarifs en vigueur et modes de livraison vous pouvez vous référer aux tableaux ci-dessous :

Les frais de port sont établis selon la grille tarifaire des transporteurs partenaires du service Boxtal, en fonction des produits, de la zone géographique et du mode de livraison choisie. Ils sont susceptibles d’évoluer, indépendamment de notre volonté. Ces frais vous sont indiqués juste avant le paiement dans votre panier. Les frais de port sont offerts pour toute commande à partir de 80€ d’achat, pour une livraison en France métropolitaine.
Vous disposerez d’un numéro de suivi pour suivre votre colis. Un retard de livraison du fait du transporteur ne saurait engager la responsabilité du Petit Diplodocus. Le cas échéant, le client doit contacter le transporteur et non Le Petit Diplodocus.
Il est de la responsabilité du client d’inspecter son colis à réception en présence du livreur et de notifier immédiatement au transporteur et au service client toute anomalie constatée. Dans le cas où de telles mentions n’auraient pas été portées sur le bordereau de livraison, aucune réclamation afférente à l’état du colis ne pourrait être acceptée à posteriori par Le Petit Diplodocus.

Article 6 : Échanges et Retours

Le client dispose du délai légal de rétractation de 14 jours à compter de la réception de sa commande. Les articles doivent être renvoyés dans leur emballage d’origine et dans leur état d’origine. Ils ne doivent avoir été ni portés ni lavés. Les avoirs délivrés par Le Petit Diplodocus ont une validité de 6 mois, sauf indication contraire. Les avoirs ne sont pas remboursables.

Dans le cadre d’un retour, les frais de renvoi sont à la charge du client et le remboursement n’inclut pas les frais de port.
Pour retourner un produit, veuillez envoyer un mail à contact@lepetitdiplodocus.fr en précisant le numéro de votre commande, le ou les article(s) concerné(s) ainsi que la raison du retour. Vous recevrez un mail de confirmation, dès réception de votre colis de retour. Si la demande de retour est validée, le remboursement sera effectué à compter de sa réception, dans un délai maximum de 14 jours et suivant le même mode de règlement choisi au moment de la commande ou par la remise d’un bon d’achat d’une valeur égale à la totalité du/des article(s) concerné(s) de la commande, à l’exception des frais de port.

Dans le cadre d’un échange standard, nous prenons les frais de renvoi du produit à notre charges.
Nous vous adressons un avoir de la valeur des produits échangés, hors frais de port.
Pour échanger un produit, veuillez envoyer un mail à contact@lepetitdiplodocus.fr, en précisant le numéro de votre commande, l’article concerné, la raison du retour ainsi que le nouvel article et/ou la taille souhaités. Nous vous ferons parvenir un bon de retour à imprimer et à coller sur votre colis, sous condition d’un stock suffisant du nouveau produit.

Dans le cas d’un échange en cas de défaut produit, nous réalisons un échange direct. Veuillez envoyer un mail à contact@lepetitdiplodocus.fr, en précisant le numéro de votre commande, l’article concerné et le défaut qu’il présente. Si le défaut est bien constaté et que nous validons l’échange, alors nous vous envoyons le bon de retour afin de nous renvoyer le produit. A réception du produit défectueux nous vous envoyons le nouveau produit à nos frais.

Tout produit incomplet, ayant subi une détérioration quelconque, porté ou lavé, ne pourra être ni remboursé, ni échangé.

Tous les articles sont à renvoyer à l’adresse suivante :
Le Petit Diplodocus
41 Rue des Campanules
62110 Hénin-Beaumont

Nous ne reprenons pas les articles suivants :

-Tout article incomplet, ayant subi une détérioration quelconque, porté et/ou lavé.
-Les affiches décoratives personnalisées contenant le prénom de votre bébé, sa date de naissance ou tout autre texte personnalisé.
-Les faire-parts de naissance personnalisés.
-Les articles achetés lors d’événements particuliers tels que foire, salon, marché (de même que toute commande passée, lors de ces événements, ne pourra être annulée).

Article 7 : La Seconde Main

La seconde main est à bien distinguer des échanges et retours. Le but de cette option est de prolonger la durée de vie des vêtements en les transmettant le plus de fois possible. Nous reprenons vos vêtements devenus trop petits en échange d’un bon d’achat d’une valeur variant selon l’état de votre produit :
-Produit comme neuf : 40% de sa valeur initiale en bon d’achat.
-Produit en bon état : 25% de sa valeur initiale en bon d’achat.
-Produit usé : 10% de sa valeur initiale en bon d’achat.

Les demandes de seconde main sont à effectuer à contact@lepetitdiplodocus.fr en nous donnant une estimation au plus juste de l’état de votre vêtement, accompagnée de photos. Le Petit Diplodocus se réserve le droit de re-évaluer la valeur du bon après réception de votre colis. Une évaluation honnête de votre part permet donc d’éviter une mauvaise surprise.
L’envoi de votre colis de seconde main est pris en charge par Le Petit Diplodocus. Après un échange par mail, nous vous envoyons un bon de retour à coller sur votre colis. Vous recevrez un mail de confirmation, dès réception de votre colis dans notre atelier. Si la demande de seconde main est validée, nous vous envoyons votre bon d’achat par mail dans un délai maximum de 14 jours.
Celui-ci est utilisable sur tout le site pendant une durée de 6 mois.

Seuls les vêtements de notre enseigne Le Petit Diplodocus sont repris en seconde main. Les affiches (même sans personnalisation) ne sont pas reprises.

Pour en savoir plus : https://www.lepetitdiplodocus.fr/boutique/seconde-main/

Article 8 : Cartes cadeau

Le Petit Diplodocus vous propose également d’acquérir des cartes cadeaux. Les montants sont fixes, allant de 25 à 250€. Celles-ci vous sont envoyées sous forme virtuelle et par mail. Elles sont valables pendant un an à compter de la date d’achat et sur l’ensemble du site Le Petit Diplodocus.
Les cartes cadeaux ne sont ni modifiables, ni remboursables.

Article 9 : Programme de fidélité

Le Petit Diplodocus a décidé de mettre en place un programme de fidélité pour récompenser ses clients lors de leurs achats. Ainsi, à chaque commande passée, vous cumulez vos points selon la règle suivante : 1 point reçu pour 1 euro dépensé pour les articles de notre enseigne. Ces points cumulés n’ont pas de date d’expiration.
Un bon d’achat de 5€ est envoyé tous les 150 points. Celui-ci est envoyé automatiquement par mail et est valable pendant 12 mois à compter de sa date d’émission. Les bons de réductions sont valables sur l’ensemble de notre site.
Chaque client peut consulter son solde de point ainsi que l’historique de ses achats dans la rubrique Mon Compte.

Information : Le calcul des points ne peut se faire que sous condition de disposer d’un compte client.
Si le client ne dispose pas de compte lors de son achat, aucun point ne sera comptabilisé.
Une demande d’ajout de point à la suite d’un achat sans compte pourra être faite dans un délai d’un mois maximum après la date d’achat en nous contactant par mail à : contact@lepetitdiplodocus.fr

Article 10 : Propriété Intellectuelle

Le Petit Diplodocus est une marque française enregistrée à l’INPI depuis le 11 janvier 2023 sous le numéro 4927353. 

Tous les éléments du site Le Petit Diplodocus et de ses contenus, les visuels graphiques et sérigraphiés sur les vêtements, les illustrations des affiches et faires-parts, les données, les textes, les logos, les identités visuelles, les images animées ou non et leurs mises en forme, sont et restent la propriété exclusive du Petit Diplodocus et sont protégées par les dispositions du code de la propriété intellectuelle au titre notamment du droit d’auteur, des dessins et modèles, du droit des marques et des brevets. 

Conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle et des traités et accords internationaux, toute reproduction, divulgation, distribution, représentation, traduction, diffusion, modification, transcription, partielle ou totale, quel que soit le support et quel que soit le procédé utilisé est formellement interdite sauf autorisation stricte de notre part.

Toute personne possédant un site internet souhaitant placer sur son site un lien simple renvoyant directement au site www.lepetitdiplodocus.fr doit nous en demander l’autorisation. Une autorisation donnée ne constituera pas une convention implicite d’affiliation et ne sera en aucun cas donnée à titre définitif. Sur simple demande de notre part, ce lien devra être retiré.

L’utilisateur s’engage à une utilisation du site et de ses contenus à des fins personnelles. L’utilisation à des fins commerciales est strictement interdite. En postant son avis client sur le site ou un commentaire sur le blog, l’utilisateur octroie à Le Petit Diplodocus un droit d’utilisation, de reproduction et de publication de celui-ci, sur notre site web ou sur nos réseaux sociaux. 

Article 11 : Données Personnelles

Les informations collectées par Le Petit Diplodocus auprès de ses clients, dans le cadre de son inscription sur le site ou lors de son utilisation du site font l’objet d’un traitement ayant pour finalité la gestion, le suivi des commandes, de la livraison des produits et des communications concernant les commandes, les produits et les offres promotionnelles ciblées.
Ces données ne sont en aucun cas diffusées, partagées ou échangées sur quelque autre plate-forme.

Conformément à la loi “Informatiques et Liberté” du 6 janvier 1978, et ses modifications, le client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification, d’opposition et de suppression aux données le concernant.

Le client pourra à tout moment demander la suppression de son compte. Pour cela, le client est invité à contacter le service clients du Petit Diplodocus via le formulaire de contact ou par mail à contact@lepetitdiplodocus.fr

Le client peut également modifier ses coordonnées personnelles depuis son espace client en s’identifiant à l’aide de son adresse électronique et de son mot de passe.
Les identifiants du client sont personnels et confidentiels, l’utilisateur s’engage ainsi à ne pas les communiquer à des tiers. La divulgation de ses identifiants relève de sa responsabilité et Le Petit Diplodocus ne pourra en aucun cas en être tenu pour responsable.

Le Petit Diplodocus s’engage à prendre en compte de façon effective les modifications d’abonnement et de désabonnement aux courriers électroniques commerciaux diffusés par ses soins dans les meilleurs délais.

Article 12 : Cookies

Notre site Le Petit Diplodocus utilise des systèmes de collecte de données appelés cookies.
Le cookie est un fichier informatique de petite taille stocké sur le disque dur de l’ordinateur de l’utilisateur contenant des informations relatives à ses habitudes de navigation.
Ces fichiers permettent de traiter des statistiques et des informations sur le trafic, de faciliter la navigation et d’améliorer le service pour le confort de l’utilisateur.

Pour l’utilisation de cookies impliquant la sauvegarde et l’analyse de données à caractère personnel, votre consentement est nécessairement demandé. Ce consentement est considéré comme valide pour une durée de 6 mois maximum. A l’issu de cette période, le site vous demandera à nouveau l’autorisation de l’utilisation de ces cookies.

Les cookies non essentiels au fonctionnement du site ne sont déposés qu’après obtention de votre consentement via la boite de dialogue à l’ouverture de notre site (gérée par Complianz).

Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de ces cookies en configurant votre ordinateur selon les modalités détaillées sur le site http://www.cnil.fr

Article 13 : Droit Applicable

Les présentes conditions générales de vente ainsi que le contrat de vente qui lui est associé sont soumises quant à leur validité, leur interprétation et leur exécution à la loi française.
Tout litige relatif à l’interprétation et/ou à l’exécution des présentes conditions générales de vente est soumis au droit français.

En cas de difficulté survenant à l’occasion de la commande ou de la livraison des articles vendus, le client s’adressera en priorité à Le Petit Diplodocus pour trouver une solution amiable.
À défaut de résolution amiable entre les parties, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

Article 14 : Responsabilité

Le Petit Diplodocus, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

En cas de non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente, sa responsabilité ne pourra pas être engagée si elle découle d’un cas de force majeure. Sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : les grèves totales ou partielles, internes ou externes à l’entreprise, le blocage des moyens de transports ou d’approvisionnements pour quelque raison que ce soit, les restrictions gouvernementales ou légales, les pannes d’ordinateur, les tremblements de terre, les incendies, les tempêtes, les inondations, la foudre, l’arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.

Dernière mise à jour : janvier 2024